Marque enregistrée - Marque en vigueur

THERMCROSS
THERMCROSS

Numéro de dépôt :
4502670
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
THERMCROSS de THERMCROSS

Présentation de la marque THERMCROSS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par THERMCROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est THERMCROSS domicilié(e) 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THERMCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMCROSS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

THERMCROSS a également déposé les autres marques suivantes : THERMCROSS , DIFF , THERMCROSS , RO.I , , ACHATTHERM , ISOTHERM , DIFF , ISOCLEAR , EDICONNECT


THERMCROSS - 590 avenue Pierre Auguste Roiret - 69290 - CRAPONNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 24 novembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°802691 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

Produits de nettoyage et d'entretien plus particulèrement destinés à des appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, notamment détergents, détartrants ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; quincaillerie métallique notamment raccords, vannes, tuyaux ;

Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; distributeurs automatiques; machines agricoles; machines d'aspiration à usage industriel; machines à travailler le bois; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage; machines pour l'empaquetage; pompes (machines); perceuses à main électriques; tondeuses (machines); bouldozeurs; broyeurs (machines); centrifugeuses (machines); ascenseurs; machines à coudre; machines à tricoter; repasseuses; lave-linge; machines de cuisine électriques; machines à trier pour l'industrie; scies (machines); robots (machines); machines à imprimer; foreuses; élévateurs; couteaux électriques; machines thermiques telles que chaudières de machines, pompes (en tant que partie de machines) et leurs pièces détachées telles que déflecteurs, réchauffeurs, gicleurs, tubes de flammes, carburateurs, moteurs de bruleurs, accouplements, commandes de volets d'air, électropompes à mazout, régulateurs de combustion, de débits, aquastat, pompes pour installations de chauffage, tubes de chaudières, garnitures de chaudières de machines; aspirateurs et leurs éléments constitutifs; pulvérisateurs à pression; pulvérisateurs électriques; pulvérisateurs à gachettes ;

Logiciels et applications logiciels téléchargeable ; logiciels pour ordiphones [smartphones] et tablettes ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Appareils et matériel à savoir installations de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Composants pour chauffe eau, chaudières murales ou au sol à gaz, radiateurs à gaz ; robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de sites informatiques; location de serveurs web; fourniture de moteurs de recherche ; consultation en matière d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données. Stockage électronique de données.